Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vélocéane
Syndicat Vendée des îles, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4099010
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2024
Vélocéane de Syndicat Vendée des îles

Présentation de la marque Vélocéane

Déposée le 12 juin 2014 par la société Syndicat Vendée des îles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vélocéane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société Syndicat Vendée des îles domicilié(e) 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 502 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Vendée des îles domicilié(e) 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France.

La marque Vélocéane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélocéane est expirée depuis le 12 juin 2024.

Syndicat Vendée des îles a également déposé les autres marques suivantes : LES VENDEE VORES CROQUEZ LES SECRETS DE NOS PASSIONNES! , MARO Le MARÔ Marais Breton Vendéen


Syndicat Vendée des îles, Syndicat Mixte - 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France - SIREN 258502533


Syndicat Vendée des îles - 46 place de la paix, BP 721 - 85167 - SAINT JEAN DE MONTS Cedex - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Divertissement ; activités sportives et culturelles.